ARP : des plénières du 21 au 24 mai

ARP : des plénières du 21 au 24 mai

Le Bureau de l’Assemblée des représentants du peuple, réuni, mercredi, a décidé de tenir une plénière lundi 21 mai qui sera consacrée aux questions orales au ministre de l’Energie, des Mines et des Energies renouvelables.

Des plénières seront aussi organisées les mardi 22, mercredi 23 et jeudi 24 mai et consacrées à l’examen de plusieurs projets de loi, dont le projet de loi n°29/2018 portant modification de certaines dispositions du code de l’impôt sur le revenu des personnes physiques et de l’impôt sur les sociétés.

La plénière de jeudi débattra du rapport de la Commission de Développement régional sur les visites effectuées dans les gouvernorats de Gabès, de Médenine et de Tataouine.

Par ailleurs, le bureau de l’ARP a décidé de soumettre nombre de projets de loi aux commissions concernées. Ainsi, le projet de loi organique relatif à l’amendement de la loi organique n° 2015-50 du 3 décembre 2015, relative à la Cour constitutionnelle sera soumis à la Commission de Législation générale.

Le bureau de l’ARP a, également, décidé d’adresser des questions écrites aux membres du gouvernement.

La demande d’adhésion du député Youssef Jouini (ex-Nidaa Tounes) au groupe parlementaire de l’Union patriotique libre et celle de Hager Ben Cheikh Ahmed (ex-Afek Tounes) au groupe Al Walaa lil Watan (Allégeance à la patrie).

 

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