ARP : trois plénières prévues du 9 au 11 octobre

Des plénières de l’Assemblée des Représentants du peuple sont fixées pour les 9, 10 et 11 octobre à partir de 9h00 du matin.

Le calendrier prévoit l’examen du projet de loi organique n°11-2018 relatif à l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale et la poursuite de l’examen du projet de loi organique n°42-2016 relatif à l’Instance des droits de l’Homme.

Une plénière est également prévue, ce mercredi, pour élire les trois membres restants de la Cour constitutionnelle.

Au programme, figure aussi l’examen de la création d’une commission d’enquête parlementaire sur les inondations dans le gouvernorat de Nabeul, le 22 septembre dernier.

Rappelons que les présidents des groupes parlementaires ont tenu, lundi dernier, une réunion pour trouver un consensus autour des trois membres restants de la Cour constitutionnelle.
Un seul membre de la Cour constitutionnelle avait été élu en mars dernier par l’Assemblée des représentants du peuple. Il s’agit de Raoudha Ouersighni.

Lors de cette réunion, les présidents des groupes parlementaires ont souligné la nécessité de rapprocher les vues avant la tenue de la séance plénière consacrée à l’élection du reste des membres, a indiqué l’ARP.

Mardi dernier, lors de la séance d’ouverture de la cinquième session parlementaire de la première législature 2014-2019, les présidents des blocs parlementaires ont plaidé en faveur de la finalisation de la mise en place de l’ensemble des institutions de l’Etat dont en premier lieu la Cour constitutionnelle.